Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’économie Numérique, nous vous informons que :

Site internet créé et hébergé sur CmonSite.fr

www.bougiesylvie.com est édité par :


www.generer-mentions-legales.com


 


MENTIONS LEGALES :


 


Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : bougiesylvie.com les informations suivantes :


 


Informations légales :


 


Statut du propriétaire : société


Préfixe : Auto entrepreneur


Nom de société : Bougiesylvie


Adresse : 690 rue du pasteur Louis Lafon 82000 Montauban


Tél : 07 82 19 03 52


Au capital de : 0 euros


SIRET : 500 001 490 00027  R.C.S : 0


Numéro de TVA intracommunautaire : 0


Adresse de courrier électronique : [email protected]


 


Le créateur du site est : Bougiesylvie.com


Le Responsable de la publication est : Durpoix Sylvie


Contactez le responsable de la publication : [email protected]


Le responsable de la publication est une personne physique.


Site créé simplement avec Cmonsite.


Hébergement sur serveur dédié OVH SAS et infogéré par la société Claranet :


CmonSite édité par Lord of Web, société à responsabilité limitée au capital social de 40 000€,


dont le siège est situé:


18 avenue des îles d'or


13008 Marseille


France


 


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L'utilisation du site bougiesylvie.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions d' utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site bougiesylvie.com sont invités à les consulter de manière régulière. Bougiesylvie.com est par principe accessible aux utilisateurs 24h/24,  7j/7, sauf interruption programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, bougiesylvie.com s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès au service et s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention. N'étant soumis qu'à une obligation de moyens, bougiesylvie.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du service.


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Description des services fournis : 


Le site bougiesylvie.com a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s'efforce de fournir sur le site bougiesylvie.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles qu'en soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations proposées sur le site bougiesylvie.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d'évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. 


Limites de responsabilité : 


Le site bougiesylvie.com utilise la technologie java script.


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